MENTIONS LÉGALES
1. INFORMATIONS LÉGALES
Propriétaire du site: John Malone
Raison sociale: John Malone SAS
Siège social: 10, rue d’Alsace – 92300 Levallois-Perret – France
Forme juridique: SAS
RCS n°: 820 323 897
N° TVA Intracommunautaire:
Directeur de la Publication: Jonathan Fartouk
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, de tout ou partie du site et/ou des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du propriétaire cité ci-dessus, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
2. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
John Malone fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que John Malone sera libre de modifier à tout moment.
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).
4. DONNÉES PERSONNELLES
John Malone s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. John Malone s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
5. RESPONSABILITE
John Malone décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
John Malone se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. John Malone ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
6. LIENS HYPERTEXTES
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
John Malone n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.
HÉBERGEMENT
Hébergeur: Gandi
Raison sociale: Gandi SAS
Siège social: 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris
CONTACT
John Malone
Tél: +33 (0)1 83 19 94 00
Mail: hello@johnmalone.fr